\n\nBDE CESI La Rochelle
8 rue isabelle autissier
17140 Lagord<\/p>\n\n\n\n
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SIREN : 837705649 La Rochelle \n\n<\/p>\n\n\n\n
Le site bdecesilarochelle.fr (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0le Site\u00a0\u00bb), accessible \u00e0 \nl\u2019adresse www.bdecesilarochelle.fr <\/a> est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 HUVELIN Paul (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9diteur\u00a0\u00bb), Auto-entrepreneur au capital de 0 euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 4 route de B\u00e9ruges, 86240 Fontaine le Comte (0699211950, contact@paulhuvelin.fr<\/a>). Directeur de publication :<\/u> M. Paul HUVELIN\n Le site bdecesilarochelle.fr est h\u00e9berg\u00e9 par ovh.com, SAS au \ncapital de 10 069 020 euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.<\/p>\n\n\n\n Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, \nillustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que \ntoutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour\n faire fonctionner le Site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments \nreproduits ou utilis\u00e9s sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur\n au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l’Editeur ou de ses \npartenaires, sauf mentions particuli\u00e8res. Toute reproduction, \nrepr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce \nsoit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications \ninformatiques, sans l’accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l’Editeur, sont \nstrictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de \nproc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non \nautoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation\n aux poursuites.<\/p>\n\n Seule l’utilisation pour un usage priv\u00e9 dans un cercle de famille\n est autoris\u00e9e et toute autre utilisation est constitutive de \ncontrefa\u00e7on et\/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionn\u00e9es par Code \nde la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n La reprise de tout ou partie de ce contenu n\u00e9cessite \nl’autorisation pr\u00e9alable de l\u2019\u00e9diteur ou du titulaire des droits sur ce\n contenu.<\/p>\n\n\n\n Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant acc\u00e8s \u00e0 d’autres sites web \u00e9dit\u00e9s et g\u00e9r\u00e9s par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra \u00eatre tenu responsable directement ou indirectement dans le cas o\u00f9 lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions l\u00e9gales.<\/p>\n\n La cr\u00e9ation de liens hypertexte vers le Site ne peut \u00eatre faite qu’avec l’autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de l’Editeur.<\/p>\n\n\n\n Photo de pr\u00e9sentation du b\u00e2timent pr\u00e9sente sur toutes les pages prise par Fr\u00e9d\u00e9ric LE LAN, Cda La Rochelle BDE CESI La Rochelle8 rue isabelle autissier17140 Lagord RNA : W173004618SIREN : 837705649 La Rochelle Edition du site internet Le site bdecesilarochelle.fr (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0le Site\u00a0\u00bb), accessible \u00e0 l\u2019adresse www.bdecesilarochelle.fr est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 HUVELIN Paul (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9diteur\u00a0\u00bb), Auto-entrepreneur au capital de 0 euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 4 route de B\u00e9ruges,…<\/p>\n
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